Marque expirée - Marque en non vigueur

S
Schweitzer-Mauduit International, Inc. Société organisée sous les lois des Etats Units

Numéro de dépôt :
95596162
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque S

Déposée le 7 novembre 1995 par la société Schweitzer-Mauduit International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S »

Le déposant est la société Schweitzer-Mauduit International domicilié(e) 100 North Point Center East, Suite 600,30202 ALPHARELLA, GA,USA (dossier no 2294887) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Barer Strabe 62 D 80799 MUNCHEN (dossier no 2294887) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 7 novembre 2015.

Schweitzer-Mauduit International a également déposé les autres marques suivantes : POROWRAP


Schweitzer-Mauduit International, Inc. Société organisée sous les lois des Etats Units - 100 North Point Center East, Suite 600,30202 ALPHARELLA, GA,USA (dossier no 2294887) - États-Unis


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Barer Strabe 62 D 80799 MUNCHEN (dossier no 2294887) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2005 n°2294887 - Publication au BOPI 2005-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Papier pour photographies.Papier séparateurs de batteries.Papier d'impression, papier carbone, papier, formulaires commerciaux, filtres pour café en papier, sacs pour aspirateurs en papier.Papier isolant.Papier utilisé comme composant dans la fabrication des cigarettes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.